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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l'association loi 1901 Patrie Nation Honneur, déclarée en Préfecture du Var. N° de déclaration communiqué sur démande. 
 

Adresse de correspondance administrative : loge.patrie.nation.honneur@gmail.com

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Directeur de la publication : Le bureau de l'association

Contrat d'assurance RC : MAIF N° 485.2366.M

Etablissement bancaire : Crédit Mutuel - Agence de Sollies Pont (83) 

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2. Création du site

Le site a été conçu et réalisé par  GNS Média Ltd société de création et développement digital 

Global Networking Solution Ltd

3rd Floor

207 Regent Street

LONDON W1B 3HH

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3. Hébergement

Le site est hébergé par Wix

Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Droits d’images

Les images utilisées sur ce site sont :

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Pour toute demande, adressez celle-ci à :  loge.patrie.nation.honneur@gmail.com

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L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

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9. Droit applicable

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Loge  Patrie, Nation, Honneur - Villa Toine, 90 Av de la Garde 83140  Six Fours (Fr)

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Patrie Nation Honneur perpétue la tradition honorifique rendu au Général de Gaulle par l’association Honneur Patrie créée initialement le 3 avril 1944 sous le N°19450113 lien JORF

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